1. Définitions

Client : toute entité professionnelle ou individu majeur au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou entité morale, qui explore le Site soumis aux présentes conditions générales.

Services et Prestations : https://theotimealzas.com propose aux Clients :

Contenu : Ensemble des éléments constitutifs de l’information présentée sur le Site, incluant notamment les textes, images et vidéos.

Données clients : l’ensemble des informations personnelles susceptibles d’être détenues par https://theotimealzas.com/ pour la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Tout individu naviguant sur https://theotimealzas.com/ et utilisant ses services.

Données personnelles : Conformément à l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les données personnelles désignent « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou indirectement, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent ».

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » sont définis selon les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

2. Présentation du site internet.

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site internet https://theotimealzas.com/ sont informés de l’identité des différents intervenants impliqués dans sa réalisation et son suivi :

Propriétaire : Théotime ALZAS
Responsable publication : Théotime ALZAS 

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Théotime ALZAS – contact@theotimealzas.com
Hébergeur : Hostinger
Adresse de l’hébergeur : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, Larnaca, 6023, Cyprus
Délégué à la protection des données : Théotime ALZAS – contact@theotimealzas.com

3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le Site représente une création intellectuelle protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ainsi que par les Réglementations Internationales en vigueur. Le Client n’est en aucun cas autorisé à réutiliser, céder ou exploiter, pour son propre compte, tout ou partie des éléments ou travaux présents sur le Site (textes, images/vidéos, design, etc.).

L’utilisation du site https://theotimealzas.com/ entraîne une acceptation totale et sans réserve des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions peuvent être sujettes à des modifications ou des compléments à tout moment, il est donc conseillé aux utilisateurs du site https://theotimealzas.com/ de les consulter régulièrement.

Le contenu du site web https://theotimealzas.com/ est régulièrement mis à jour par le responsable désigné. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : il est toutefois rappelé que ces modifications s’imposent à l’utilisateur, qui est encouragé à les consulter régulièrement pour en prendre connaissance.

4. Description des services fournis.

Le site internet https://theotimealzas.com/ a pour vocation de fournir des informations relatives à l’ensemble des activités de la société Théotime Alzas. https://theotimealzas.com/ s’engage à présenter sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des éventuels oublis, inexactitudes ou lacunes dans la mise à jour de ces informations, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires fournissant ces informations. Toutes les informations disponibles sur le site https://theotimealzas.com/ sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer et/ou d’être modifiées. De plus, les renseignements présents sur le site https://theotimealzas.com/ ne prétendent pas à l’exhaustivité et sont soumis à d’éventuelles modifications intervenues depuis leur mise en ligne par https://theotimealzas.com/.

5. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise diverses technologies. Il décline toute responsabilité quant aux dommages matériels résultant de l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, exempt de virus, et avec un navigateur de dernière génération régulièrement mis à jour. Le site https://theotimealzas.com/ est hébergé par un prestataire établi sur le territoire de l’Union Européenne, conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L’objectif est de garantir une prestation offrant le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur s’engage à maintenir son service opérationnel 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Toutefois, il se réserve la possibilité d’interrompre temporairement le service d’hébergement pour des durées minimales, notamment pour des opérations de maintenance, des améliorations de ses infrastructures, des pannes de ses infrastructures, ou en cas de trafic considéré comme anormal résultant des Prestations et Services.

Ni https://theotimealzas.com/ ni l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, notamment en cas d’encombrement du réseau, empêchant l’accès au serveur.

6. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

https://theotimealzas.com/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : https://theotimealzas.com/ et de Théotime ALZAS – contact@theotimealzas.com.

Toute utilisation non autorisée du site https://theotimealzas.com/ ou de l’un quelconque de ses éléments constitue une violation des droits de propriété intellectuelle et sera poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, qui répriment la contrefaçon.

7. Limitations de responsabilité.

https://theotimealzas.com/ agit en tant qu’éditeur du site. https://theotimealzas.com/ est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.

https://theotimealzas.com/ ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet. https://theotimealzas.com/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

https://theotimealzas.com/ ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects, tels que par exemple une perte de marché ou une perte de chance, résultant de l’utilisation du site https://theotimealzas.com/. Des espaces interactifs, permettant notamment de poser des questions dans la section contact, sont mis à disposition des utilisateurs. https://theotimealzas.com/ se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces s’il contrevient à la législation applicable en France, notamment aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, https://theotimealzas.com/ se réserve également le droit de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de publication de messages à caractère raciste, injurieux, diffamant, etc, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, etc.).

8. Gestion des données personnelles.

Le Client est informé des réglementations en vigueur concernant la communication marketing, notamment la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004, ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

8.1 – Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Théotime ALZAS https://theotimealzas.com/ est représenté par Théotime ALZAS, son représentant légal

En tant que responsable du traitement des données collectées, https://theotimealzas.com/ s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il incombe notamment au Client de définir les objectifs de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients une information complète sur le traitement de leurs données personnelles à partir de la collecte de leur consentement, et de tenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que https://theotimealzas.com/ traite des données personnelles, toutes les mesures raisonnables sont prises pour garantir l’exactitude et la pertinence de ces données au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.

8.2 – Finalité des données collectées

https://theotimealzas.com/ est susceptible de traiter tout ou partie des données :

  • pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, notamment.
  • pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP par exemple.
  • pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation.
  • pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur https://theotimealzas.com/ : adresse e-mail.
  • pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse e-mail.

https://theotimealzas.com/ ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

8.3 – Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de https://theotimealzas.com/ disposent des droits suivants :

  • droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
  • droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD).
  • droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD).
  • droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD).
  • droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD).
  • droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui https://theotimealzas.com/ devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment https://theotimealzas.com/ utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter https://theotimealzas.com/ par écrit à l’adresse suivante :

Théotime ALZAS – contact@theotimealzas.com

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que https://theotimealzas.com/ corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à https://theotimealzas.com/ par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de https://theotimealzas.com/ peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

8.4 – Non-communication des données personnelles

https://theotimealzas.com/ s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, https://theotimealzas.com/ reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

https://theotimealzas.com/ s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de https://theotimealzas.com/, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs https://theotimealzas.com/ ne collecte aucune « données sensibles ».

9. Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://theotimealzas.com/ n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de https://theotimealzas.com/ et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://theotimealzas.com/.

9.1 – Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, https://theotimealzas.com/ utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe. Lors du traitement des Données Personnelles, https://theotimealzas.com/ prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

10. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

Le site https://theotimealzas.com/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de https://theotimealzas.com/. Cependant, https://theotimealzas.com/n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.
10.1 – Cookies

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

https://theotimealzas.com/ est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à https://theotimealzas.com/ d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. https://theotimealzas.com/ informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque https://theotimealzas.com/ ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, https://theotimealzas.com/ décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par https://theotimealzas.com/, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour https://theotimealzas.com/ d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. https://theotimealzas.com/ pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux, notamment Linkedin, figurant sur le Site de https://theotimealzas.com/ ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://theotimealzas.com/, Linkedin notamment,  peut également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://theotimealzas.com/. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que https://theotimealzas.com/ dépose ce type de cookies.

11. Blog

Le blog de https://theotimealzas.com/ est géré par une Intelligence Artificielle Générative conçue pour fournir des conseils, des stratégies et des insights dans les domaines du développement web et du SEO notamment. Bien que https://theotimealzas.com/ s’efforce d’assurer l’exactitude et la pertinence des informations publiées, la nature générative et automatique de ce contenu signifie que https://theotimealzas.com/ ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

Dès leur arrivée sur le site https://theotimealzas.com/, les utilisateurs sont informés que le blog est géré par une Intelligence Artificielle. De plus, lorsque l’utilisateur clique sur un article, l’auteur de l’article, indiqué comme étant généré par Intelligence Artificielle “IA”, est également précisé.

Les opinions, conseils et toutes informations fournies sur le blog https://theotimealzas.com/ sont présentés à titre informatif uniquement. Ils ne doivent pas être interprétés comme des conseils professionnels définitifs. L’utilisation des informations fournies sur ce blog est à la seule discrétion et risque de l’utilisateur. Les utilisateurs sont fortement encouragés à vérifier l’exactitude des informations fournies et à consulter https://theotimealzas.com/ via la section “Contact” pour obtenir des conseils adaptés à leur situation spécifique.

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12. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://theotimealzas.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de PARIS.